Search for: "Luis A. Mena L."
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5 Jan 2015, 10:10 pm
BrownGriska Mena Rodriguez Luis Perez Medina Sandra J. [read post]
4 Dec 2016, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) : Reconnu coupable sous 113 chefs d’infraction de nature sexuelle à l’égard de jeunes filles âgées de 8 à 14 ans, l’accusé, un professeur d’éducation physique au primaire qui leurrait ses victimes au moyen d’Internet et les menaçait ultérieurement de diffuser le matériel compromettant qu’elles lui faisaient parvenir, devra… [read post]
27 Mar 2022, 4:00 am
L’accusé n’a fait aucun geste menaçant à l’égard des véhicules et n’a pas tenté de bloquer le chemin à ceux-ci. [read post]
17 Nov 2016, 5:47 pm
Aussi la CPI devrait développer un programme de contre-attaque visant à neutraliser les critiques qui lui sont faites. [read post]
14 Feb 2020, 1:37 pm
» Il octroie des dommages punitifs de l’ordre de 5 000$ au Syndicat en qualifiant les gestes de l’employeur d’illicites et intentionnels. [read post]
6 Mar 2022, 4:00 am
L’appelant a par la suite poussé la victime en raison de son attitude menaçante. [read post]
12 Jun 2022, 4:00 am
Les faits se sont déroulés alors que ce dernier était en congé et que l’appelant, qui était à bicyclette, s’est approché de lui et de sa famille en adoptant une attitude hostile et en tenant des propos menaçants. [read post]
6 Apr 2014, 4:00 am
DROITS ET LIBERTÉS : S’adresser au notaire ou à l’avocat en le menaçant par ailleurs d’une poursuite pénale s’il n’obtempère pas à la demande péremptoire de l’Agence du revenu du Canada n’est pas conforme aux exigences énoncées à l’article 8 de la Charte canadienne des droits et libertés de la personne, le conseiller juridique se trouvant… [read post]
25 Feb 2016, 2:08 pm
Ce dernier menaça férocement de manger la première chèvre mais celle-ci lui assura que la deuxième serait bien plus grosse et ferait un meilleur repas. [read post]
9 Aug 2018, 6:53 am
10:45 D’Arce, Madelin 11:15 Delancy, Michelle 11:30 Giordano Hansen, Marcia 11:45 Gitchev Guerrero, Brenda 12:00 Harris, Ayana . 12:15 Harris Nelson, Julie 1:00 Heller Peter S. 1:15 Hillery, Kimberly C. 1:30 Janowitz, Scott 1:45 Jean, Lody 2:00 Kolokoff, Jeffrey M. 2:15 Meltz, Jonathan 2:45 Mena, Griska 3:00 Perez-Medina, Luis 3:15 Pracitto, Christopher (currently a candidate for judge)3:30 Reboso, Manolo 3:45 Silver, Stephanie 4:00… [read post]
28 Mar 2009, 5:43 pm
Le Panama avait été initialement inclus dans une liste noire en 2002 par l'OCDE. [read post]
1 Mar 2023, 7:06 pm
También en Colombia, entre septiembre y octubre fueron asesinados el líder social Natanael Díaz en Magangué, Bolivar; el líder social afrodescendiente Edinson Murillo Ararat en Santander Quilichao, Cauca; el líder social Rigo Alape en Puerto Leguízamo, Putumayo; el líder social Ferney Morales en Puerto Leguízamo, en el departamento del Putumayo; el líder social afrodescendiente… [read post]
12 Oct 2014, 4:00 am
Cette demande, qui mentionnait que le béluga était une espèce menacée, faisait aussi état des dangers menaçant l’espèce et des mesures d’atténuation que les intimées se proposaient d’adopter pour éviter les effets négatifs possibles. [read post]
12 Aug 2010, 5:34 am
Voici les facteurs de menace retenus par l'UNESCO: a) Dégradation importante des bâtiments historiques menaçant la valeur universelle exceptionnelle du bien ;b) Conflits d'intérêts entre les différentes parties en présence sur les questions d'utilisation, de gestion et de conservation du centre historique ;c) Capacités limitées pour la réhabilitation et l'entretien des… [read post]
25 Oct 2021, 7:44 pm
El proyecto plantaba rechazar los argumentos y declarar la validez de todos los preceptos.Sin embargo, en el estudio de fondo, una mayoría de ministros consideró excesivo que se considere a los delitos fiscales como una amenaza y afectación a la seguridad nacional.Por mayoría de votos de los ministros Arturo Zaldívar; José Fernando Franco González Salas; Luis María Aguilar Morales; Alfredo Gutiérrez Ortiz… [read post]
